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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine de mazerolles
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Produit du Marais
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Produit du Marais
domaine de mazerolles, sarl

Numéro de dépôt :
4175002
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Produit du Marais de domaine de mazerolles

Présentation de la marque Produit du Marais

Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine de mazerolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Produit du Marais »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine de mazerolles domicilié(e) le Breil - 44390 - petit mars - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 778 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine de mazerolles, M. Pierre hoflack domicilié(e) le Breil - 44390 - petit mars - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

domaine de mazerolles a également déposé les autres marques suivantes : Atelier de Talensac , Mazerolles , MAZEROLLES


domaine de mazerolles, sarl - le Breil - 44390 - petit mars - France - SIREN 491778684


domaine de mazerolles, M. Pierre hoflack - le Breil - 44390 - petit mars - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744240 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.